Exclusion sociale

Exclusion sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le succès de la planification à la française et sur le rôle du Commissariat général du plan, Paris, La Sorbonne le 24 mai 1996.

Déclaration

Conseil des ministres du 26 juillet 2000. Action sociale et médico-sociale.

Communiqué

Déclaration de Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle, sur les enjeux de la formation professionnelle continue et la réforme des dispositifs actuels, Biarritz le 4 décembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur l'intégration des immigrés et des Français d'origine étrangère, Paris le 7 janvier 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, sur les politiques d'insertion, les minima sociaux et la politique de solidarité active, Paris le 17 janvier 2008.

Déclaration

Les familles monoparentales en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Eydoux  ;  Marie-Thérèse Letablier  ;  Nathalie Georges  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er juin 2007

La coordination de l'observation statistique des personnes sans abri

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Chambaud  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2007

Evaluation de l'application et de l'impact de la loi d'orientation du 29 juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusions : Rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Danielle Vilchien  ;  Cédric Puydebois  ;  Gérard Lesage  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er mars 2007

Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes : diagnostic et pistes pour une réforme de l'inscription sur les listes électorales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Céline Braconnier  ;  Jean-Yves Dormagen  ;  Benoît Verrier  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le  1er août 2007

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée du 9 au 17 septembre 2006 par une délégation chargée d'étudier les évolutions du système de protection sociale en Argentine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacqueline Alquier  ;  Gilbert Barbier  ;  Paul Blanc  ;  Françoise Henneron  ;  Raymonde Le Texier  ;  Anne-Marie Payet  ;  Janine Rozier  ;  Michèle San Vicente-Baudrin  ;  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

La conjoncture économique et sociale en 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Le Clézio  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Louis Schweitzer  ;  Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité

Remis le 

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