Expatriation

Expatriation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 25 Octobre 1989 Le Bilan de l'application du programme d'action du gouvernement en matière de commerce extérieur.

Communiqué

L'emploi local dans les services français de l'OCDE - Expatriés et agents de droit local : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Schneiter  ;  René Forceville  ;  François Laumonier  ;  Patrick Manon  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires étrangères  ;  Inspection générale des Services extérieurs

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la condition militaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernadette Paix  ;  Damien Meslot  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Un atout pour notre pays : les entreprises créées par les Français établis hors de France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Gérard  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er janvier 2004

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée d'étudier l'ensemble des questions liées à l'expatriation des compétences, des capitaux et des entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Ferrand  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan sur l'expatriation des jeunes Français

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean François-Poncet  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 2000

L'attractivité du territoire pour les sièges sociaux des grands groupes internationaux : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sébastien Huyghe  ;  Premier ministre

Remis le  1er novembre 2003

Rapport d'information (...) sur la politique de recherche et de développement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Garrigue  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er septembre 2003

L'Exclusion sociale dans les communautés françaises à l'étranger : rapport au Premier ministre, au ministre de l'emploi et de la solidarité et au ministre des affaires étrangères

Rapport officiel

Auteur(s) :  Monique Cerisier-ben Guiga  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Ministère des Affaires étrangères

Remis le  1er janvier 1999

L'expatriation : les Français établis hors de France, acteurs du rayonnement international de notre pays

Avis

Auteur(s) :  Georges Ricout  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er avril 1999

Rapport au Premier ministre sur l'attractivité du territoire français

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Charzat  ;  Pierre Hanotaux  ;  Claude Wendling  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2001

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