Expérience

Expérience : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État chargée des personnes handicapées, à France Bleu le 13 janvier 2022, sur l'expérimentation de l'extension de la Prestation de Compensation du Handicap (PCH) au handicap mental.

Interview

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur l'expérimentation de la recentralisation du revenu de solidarité active (RSA) en Seine-Saint-Denis, Bobigny le 21 septembre 2021.

Conférence de presse

Rapport d'information (...) par la mission d'information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robin Reda  ;  Jean-Baptiste Moreau  ;  Caroline Janvier  ;  Ludovic Mendès  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Suivi de l’expérimentation d’un enseignement d’éloquence en classe de troisième

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascal-Raphaël Ambrogi  ;  Patrick Laudet  ;  Alain Brunn  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Rapport d'information sur le projet de loi organique adopté par le Sénat relatif à la simplification des expérimentations mises en œuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Monica Michel  ;  Assemblée nationale. Délégation aux collectivités territoriales et la décentralisation

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur les propositions visant à améliorer la qualité du logement en France, objet futur d’une expérimentation à grande échelle, Paris le 15 janvier 2021.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 29 juillet 2020. Expérimentations mises en œuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la constitution.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 décembre 2019. Le Tour de France des solutions

Communiqué

Expérimentation territoires zéro chômeur de longue durée - Rapport intermédiaire du comité scientifique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Bouba Olga  ;  Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques

Remis le 

L'évaluation économique de l'expérimentation visant à résorber le chômage de longue durée (ETCLD)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Perrot  ;  Florence Allot  ;  Geneviève Lallemand-Kirche  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Déclaration de M. Édouard Philippe, Premier ministre, sur le rôle des maires "premiers de corvée", le projet de loi Engagement et proximité et les finances locales, à Paris le 21 novembre 2019.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, sur la mise en place de solutions de transport collectif gratuits et de tarification solidaire, au Sénat le 19 novembre 2019.

Conférence de presse

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