Expérience

Expérience : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le recours à l'expérimentation par les établissements autorisé par l'article L. 401-1 du code de l'éducation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine Becchetti-Bizot  ;  Jean-Louis Durpaire  ;  Alain Taupin  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Rapport annuel 2015 des inspections générales

Rapport d'activité, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Percheron  ;  Sénat

Remis le 

Conseil des ministres du 3 août 2016. Expérimentation de véhicules à délégation de conduite sur les voies publiques.

Communiqué

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur la création d'un label Energie-Carbone et le lancement d'une phase d'expérimentation de production de logements abordables sobres en énergie, à Paris le 5 juillet 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur la politique du logement en Martinique, au Lamentin le 7 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la politique de l'aménagement du territoire et de la valorisation des espaces périurbains, à Paris le 12 novembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la politique de la ville, la lutte contre les logiques de ségrégation, notamment en matière de logement, d'emploi et au collège, et les dispositifs de prévention des phénomènes de radicalisation, aux Mureaux le 26 octobre 2015.

Déclaration

Mission sur l'expérimentation du parcours individuel d'information, d'orientation et de découverte du monde économique et professionnel (PIIODMEP)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Annie Tobaty  ;  Pierre Vinard  ;  Jonas Erin  ;  Joël Goyheneix  ;  Bruno Jeauffroy  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er juillet 2015

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la politique de la sécurité civile, la clause de revoyure de la filière des sapeurs-pompiers professionnels, la situation des sapeurs-pompiers volontaires et le renforcement de la mutualisation entre services départementaux d'incendie et de secours (SDIS), Agen le 26 septembre 2015.

Déclaration

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à France 2 le 25 août 2015, sur le plan de lutte contre le gaspillage alimentaire, notamment dans les écoles, et la mise à disposition auprès des ménages modestes d'ampoules LED et de radiateurs électriques basse consommation.

Interview

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la relance de la construction de logements sociaux et la mobilisation en faveur de la mixité sociale dans le logement, à Paris le 16 juin 2015.

Déclaration

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