Expérience

Expérience : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'expérimentation de la mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances dans l'enseignement supérieur

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Cervel  ;  Laurence Védrine  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Aménagement du territoire, services publics et services au public

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Alain Mariotti  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport sur la préparation de la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances, en application de l'article 109 de la loi de finances pour 2003 - juin 2004

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er janvier 2004

Rapport sur la préparation de la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances, en application de l'article 109 de la loi de finances pour 2003 - mai 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er janvier 2003

Rapport sur la préparation de la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances, en application de l'article 109 de la loi de finances pour 2003

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère du Budget et de la Réforme de l'Etat

Remis le  1er janvier 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur les perspectives d'évolution de la fiscalité locale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Arthuis  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er mai 2003

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la recherche en sécurité routière

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Miquel  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er octobre 2002

Rapport sur les essais thérapeutiques menés hors cadre légal dans le domaine du SIDA

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Claude Lagardère  ;  Liliane Reyrole  ;  Christiane Tricot  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale

Remis le  1er mai 1995

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le fonctionnement des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Huriet  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2001

Le conseil pédagogique dans les EPLE

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Ghislaine Matringe  ;  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er octobre 2005

La transformation des comités consultatifs de protection des personnes en matière de recherche biomédicale (CCPPRB) en comités de protection des personnes (CPP) en application de la loi du 9 août 2004

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine d'Autume  ;  Bernadette Roussille  ;  Pierre Aballea  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2005

Mission d'expertise sur le conventionnement global des organismes HLM

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc Prevot  ;  Bernard Ailleret  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2004

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