Exploitation agricole

Exploitation agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Panorama de l'agriculture française et européenne

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation. Direction de la production et des échanges

Remis le  1er mai 1996

L'avenir de la filière porcine française : rapport du Comité permanent de coordination des inspections

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Guibe  ;  André Manfredi  ;  Jean-Louis Porry  ;  Jean-Marie Travers  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales

Remis le  1er mars 2003

Les Conséquences de la réforme de la Politique Agricole Commune (PAC) dans les pays membres de l'UE

Rapport interne

Auteur(s) :  R. Carles  ;  J. Blanchet  ;  A. Revel  ;  Institut national de la Recherche agronomique  ;  Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation. Direction des affaires financières et économiques

Remis le  1er juillet 1996

Agriculture et négociations commerciales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Bureau  ;  Jean-Christophe Bureau  ;  Paul Champsaur  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1999

L'assurance récolte et la protection contre les risques en agriculture

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Babusiaux  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er octobre 2000

Agriculture, monde rural et environnement : qualité oblige : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Luc Pujol  ;  Dominique Dron  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1999

Plan de développement rural national français

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er janvier 2000

La Forêt : une chance pour la France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Louis Bianco  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1998

Activité agricole et insertion sociale : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Camille Fabre  ;  Association départementale pour le Développement de l'Emploi agricole et rural (Haute-Loire)  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er mai 1998

Avant-projet de loi d'orientation agricole : avis

Avis

Auteur(s) :  Christiane Lambert  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mai 1998

Déclaration de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur le projet de budget 2003, notamment les contrats territoriaux d'exploitation, la forêt et la pêche, Sénat le 3 décembre 2002.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la politique agricole, les coopératives agricoles et l'aide aux agriculteurs dans le cadre de la situation économique internationale, à Bras-sur-Meuse le 13 octobre 1981.

Déclaration

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