Exploitation agricole

Exploitation agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Pour une amélioration de la gestion des risques et des crises agricoles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Martial Saddier  ;  Yves Simon  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er décembre 2005

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur l'application de la loi littoral

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Le Guen  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif au Centre national des structures des exploitations agricoles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er avril 2004

Eléments pour un bilan de la politique de la montagne

Rapport interne

Auteur(s) :  Arnault Villaret  ;  Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation. Direction de l'espace rural et de la forêt  ;  Assemblée permanente des Chambres d'Agriculture

Remis le  1er janvier 1996

Rapport d'information (...) par le groupe de travail sur l'avenir de la viticulture française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2002

Un projet pour le marais poitevin

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Roussel  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Secrétariat d'Etat au Tourisme

Remis le  1er décembre 2001

Médiateur de la République - Rapport au Président de la République et au Parlement : 1999

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Bernard Stasi  ;  Médiateur de la République

Remis le  1er janvier 2000

Projet de loi d'orientation agricole

Avis

Auteur(s) :  Gaël Grosmaire  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mai 2005

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Sermier  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mai 2005

L'impact de la concurrence sur l'emploi dans le secteur agricole - Etude comparée au niveau européen

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Le Guen  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et de la Ruralité

Remis le  1er juin 2005

Les conséquences économiques et sociales des crises agricoles

Avis

Auteur(s) :  Joseph Guimet  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er octobre 2004

Irrigation durable

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Didier Levy  ;  Michel Bertin  ;  Bernard Combes  ;  Josy Mazodier  ;  Alain Roux  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le  1er février 2005

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