Exploitation des océans

Exploitation des océans : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les engagements du Gouvernement pour soutenir l’économie maritime et la "croissance bleue", à Marseille le 3 novembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les principaux axes du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la prévention des risques, au Sénat le 26 octobre 2015.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 22 octobre 2015, sur la politique de la mer, notamment la future planification spatiale maritime.

Communiqué

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'interdépendance climatique en tant que question stratégique de sécurité nationale et internationale, à l'Ecole militaire le 14 octobre 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes lignes du projet de loi sur la prévention des risques, à l'Assemblée nationale le 16 septembre 2015.

Déclaration

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à iTélé le 2 septembre 2015, sur la crise migratoire en Europe, le livre de Mme Françoise Fressoz intitulé "Le stage est fini", le développement de la "croissance bleue" et la préparation de la conférence de sur le climat, "Paris 2015".

Interview

Conseil des ministres du 15 juillet 2015. Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques.

Communiqué

Rapport d'évaluation de la politique maritime - Synthèse des scénarios : dossier de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Morin  ;  Jean-Michel Suche  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Rapport d'évaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic : rapport opérationnel

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marianne Bondaz  ;  Yves Morin  ;  Jean-Michel Suche  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le  1er juin 2013

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la peche, en réponse à une question sur la politique maritime, à l'Assemblée nationale le 11 décembre 2013.

Déclaration

Communiqué conjoint des ministres des affaires étrangères de l'Australie, de la France, de la Nouvelle-Zélande, des États-Unis et de la commissaire européenne aux affaires maritimes et à la pêche, en date du 16 octobre 2013, sur l'établissement d'aires marines protégées dans l'Océan austral.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'action de l'État en mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patricia Adam  ;  Philippe Vitel  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

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