Exploitation des océans

Exploitation des océans : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse conjointe de MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, et Michel Rocard, ambassadeur en charge de la négociation internationale pour les pôles arctique et antarctique, sur la nécessité d'une meilleure gouvernance de l'Arctique et la détermination du droit applicable dans la région, Paris le 30 mars 2009.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, sur les droits souverains de l'Etat français sur les 11 millions de km2 d'espaces maritimes et sur les missions de défense et de sécurisation de la marine nationale, Mayotte le 28 mars 2008.

Déclaration

CM. 23 février 1981 La Corse.

Communiqué

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur le Centre national de la mer (Nausicaa), notamment l'initiation à la mer, l'océanologie, les métiers de la mer et à l'aquaculture, Boulogne-sur-mer le 29 mai 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 06 Janvier 1988 La situation internationale.

Communiqué

Déclaration de M. Charles Millon, ministre de la défense, sur la convention de Montego-Bay sur l'exploitation des grands fonds marins, l'évolution du droit maritime international et la participation de la marine nationale à son application, Paris le 28 mars 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Guy Lengagne, secrétaire d'Etat charagé de la mer, sur la politique de la mer et les activités maritimes, Paris le 15 décembre 1983.

Déclaration

CM. 21 avril 1982 Conférence sur le droit de la mer

Communiqué

CM. 2 mars 1982 La coordination des actions de recherche et de développement technologique de l'état dans le domaine de la mer

Communiqué

CM. 16 septembre 1981 Projet de loi sur l'exploration et l'exploitation des fonds sous-marins

Communiqué

CM. 1 décembre 1982 La restructuration de la recherche océanologique.

Communiqué

1er décembre 1982

CM. 1 décembre 1982 Troisième conférence des Nations unies sur le droit de la mer.

Communiqué

1er décembre 1982

Haut de page