Exploitation des océans

Exploitation des océans : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'action de l'État en mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patricia Adam  ;  Philippe Vitel  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Le Grenelle de la mer - Deuxième rapport d'étape 2009-2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les grands axes de la politique maritime, à Dunkerque le 30 novembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, en réponse à une question sur l'exploitation des ressources maritimes de Saint-Pierre-et-Miquelon, Assemblée nationale, 29 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les grandes orientations de la politique maritime dans le cadre du Grenelle de la mer, à Paris le 10 février 2011.

Déclaration

Le Grenelle de la mer - Rapport d'étape 2009-2010

Rapport officiel

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le  1er février 2011

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 15 au 19 décembre 2010 en Guyane

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josselin de Rohan  ;  Bernadette Dupont  ;  Jacques Berthou  ;  Jean-Etienne Antoinette  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er février 2011

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les principaux axes de la politique maritime, à Toulon le 30 novembre 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, en réponse à une question sur la protection et la gestion des océans, à l'Assemblée nationale le 3 novembre 2009.

Déclaration

Le Livre bleu des engagements du Grenelle de la Mer - 10 et 15 juillet 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur la protection, la valorisation et la défense de l'espace et des richesses maritimes, Paris le 9 juin 2009.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur l'environnement, nouveau champ d'action de la diplomatie française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Guillet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

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