Exploitation des océans

Exploitation des océans : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le Grenelle de la mer - Deuxième rapport d'étape 2009-2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les grands axes de la politique maritime, à Dunkerque le 30 novembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, en réponse à une question sur l'exploitation des ressources maritimes de Saint-Pierre-et-Miquelon, Assemblée nationale, 29 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les grandes orientations de la politique maritime dans le cadre du Grenelle de la mer, à Paris le 10 février 2011.

Déclaration

Le Grenelle de la mer - Rapport d'étape 2009-2010

Rapport officiel

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le  1er février 2011

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 15 au 19 décembre 2010 en Guyane

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josselin de Rohan  ;  Bernadette Dupont  ;  Jacques Berthou  ;  Jean-Etienne Antoinette  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er février 2011

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les principaux axes de la politique maritime, à Toulon le 30 novembre 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, en réponse à une question sur la protection et la gestion des océans, à l'Assemblée nationale le 3 novembre 2009.

Déclaration

Le Livre bleu des engagements du Grenelle de la Mer - 10 et 15 juillet 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur la protection, la valorisation et la défense de l'espace et des richesses maritimes, Paris le 9 juin 2009.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur l'environnement, nouveau champ d'action de la diplomatie française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Guillet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Grenelle de la Mer - Rapport du groupe 4 : Planète mer : inventer de nouvelles régulations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Laurent Lucchini  ;  Erik Orsenna  ;  Jean Daubigny  ;  Geneviève Besse  ;  Michel Babkine  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports  ;  Secrétariat d'Etat à l'Aménagement du territoire

Remis le 

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