Exportation

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée en Malaisie et à Singapour afin d'étudier l'évolution des relations économiques et commerciales de ces pays avec la France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Huchon ; Jacques Bellanger ; Gérard Cornu ; Jean-Paul Emorine ; Bernard Joly ; Pierre Lefebvre ; Michel Souplet ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'ouverture européenne du marché de l'art

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Lellouche ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les aspects fiscaux et budgétaires d'une politique de relance du marché de l'art en France. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yann Gaillard ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur la place des pays en développement dans le système commercial multilatéral

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Lefort ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées, sur le contrôle des exportations d'armement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Sandrier ; Christian Martin ; Alain Veyret ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Internet et Entreprise mirages et opportunités ? Pour un plan d'action - Contribution à l'analyse de l'économie de l'Internet (Mise à jour 1er novembre 2005)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Michel Yolin ; Conseil général des Mines ; Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 1er novembre 2005

L'avenir de l'industrie chimique en France à l'horizon 2015

Rapport officiel

Auteur(s) : Daniel Garrigue ; Ministère de l'industrie

Remis le 1er janvier 2005

L'état de l'industrie française : rapport annuel 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le 1er décembre 2000

Le livre blanc de la viticulture française - Le rôle et la place du vin dans la société

Rapport officiel

Auteur(s) : Gérard César ; Paul-Henri Cugnenc ; Philippe-Armand Martin ; Serge Poignant ; Alain Suguenot ; Premier ministre

Remis le 1er juillet 2004

Rapport d'enquête sur les prix de l'électricité

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Henri Prevot ; Benoît de Juvigny ; Frédéric Lehmann ; Matthieu Louvot ; Christophe Izart ; Inspection générale des finances

Remis le 1er janvier 2004

L'industrie française en 2003-2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Daniel Dewavrin ; Louis de Gimel ; Georges Honoré ; Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le 1er octobre 2004

Internet et Entreprise, mirages et opportunités ? Pour un plan d'action - Contribution à l'analyse de l'économie de l'Internet (Mise à jour janvier 2004)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Michel Yolin ; Conseil général des Mines ; Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 1er janvier 2004

Haut de page