Exportation

Rapport d'information (...) sur la place des pays en développement dans le système commercial multilatéral

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Lefort ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées, sur le contrôle des exportations d'armement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Sandrier ; Christian Martin ; Alain Veyret ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Internet et Entreprise mirages et opportunités ? Pour un plan d'action - Contribution à l'analyse de l'économie de l'Internet (Mise à jour 1er novembre 2005)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Michel Yolin ; Conseil général des Mines ; Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 1er novembre 2005

L'avenir de l'industrie chimique en France à l'horizon 2015

Rapport officiel

Auteur(s) : Daniel Garrigue ; Ministère de l'Industrie

Remis le 1er janvier 2005

L'état de l'industrie française : rapport annuel 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le 1er décembre 2000

Le livre blanc de la viticulture française - Le rôle et la place du vin dans la société

Rapport officiel

Auteur(s) : Gérard César ; Paul-Henri Cugnenc ; Philippe-Armand Martin ; Serge Poignant ; Alain Suguenot ; Premier ministre

Remis le 1er juillet 2004

Rapport d'enquête sur les prix de l'électricité

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Henri Prevot ; Benoît de Juvigny ; Frédéric Lehmann ; Matthieu Louvot ; Christophe Izart ; Inspection générale des finances

Remis le 1er janvier 2004

L'industrie française en 2003-2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Daniel Dewavrin ; Louis de Gimel ; Georges Honoré ; Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le 1er octobre 2004

Internet et Entreprise, mirages et opportunités ? Pour un plan d'action - Contribution à l'analyse de l'économie de l'Internet (Mise à jour janvier 2004)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Michel Yolin ; Conseil général des Mines ; Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 1er janvier 2004

L'industrie française en 2002-2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le 1er octobre 2003

Internet et PME : mirage ou opportunité ? : pour un plan d'action : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Michel Yolin ; Jean-Claude Merlin ; André Nizery ; Conseil général des Mines ; Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 1er janvier 1998

Les Perspectives de la filière volailles de chair : rapport remis au ministre de l'agriculture et de la pêche

Rapport officiel

Auteur(s) : Daniel Perrin ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er juillet 1999

Haut de page