Exportation

Exportation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la filière viticole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Laurent  ;  Henri Cabanel  ;  Sebastien Pla  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Les exportations des biens à double usage - Rapport au Parlement - Septembre 2025

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale des entreprises

Remis le 

Rapport au Parlement 2025 sur les exportations d'armement de la France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des armées

Remis le 

Les exportations des déchets textiles et des textiles usagés

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Emmanuel Clause  ;  Michel Pascal  ;  Catherine Rivoallon-Pustoc’h  ;  Sabine Saint-Germain  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur les efforts du gouvernement en faveur de l'économie de l'île de la Réunion, à La Réunion le 22 avril 2025.

Déclaration

Mesures de simplifications légales, réglementaires et organisationnelles dans le secteur du mareyage

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Isabelle Amaglio-Terisse  ;  Fabienne Ricard  ;  Didier Kholler  ;  Bruno Roumégou  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclarations de MM. Sébastien Lecornu, ministre des armées, Marc Ferracci, ministre chargé de l'industrie et de l'énergie, et Laurent Saint-Martin, ministre délégué, chargé du commerce extérieur et des Français de l'étranger, relative aux rapports 2024 du Gouvernement au Parlement sur les exportations d'armement et les exportations des biens à double usage de la France, à l'Assemblée nationale le 18 Février 2025.

Déclaration

Mieux connecter les Outre-mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Danielle Dubrac  ;  Pierre Marie-Joseph  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Importations et exportations de tomates par la France : Proportion de tomates importées depuis le Maroc et réexportées de France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hervé Deperrois  ;  Claire Monné  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Les exportations des biens à double usage de la France - Rapport 2024

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale des entreprises

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, en réponse à une question sur les difficultés d'exportation vers la Chine, au Sénat le 13 novembre 2024.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, en réponse à une question sur les munitions franco-italiennes utilisées en Iran, à l'Assemblée nationale le 13 novembre 2024.

Déclaration

Haut de page