Fédération

Fédération : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 16 février 2000. Chasse.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 mars 2003. Chasse.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 septembre 1999. Organisation et développement des activités physiques et sportives.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 juin 2001. Le sport de haut niveau.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 Avril 1991 Organisation et promotion des activités physiques et sportives.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Avril 1992 Activités physiques et sportives.

Communiqué

Interview de Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports, à France Inter le 22 décembre 2000, sur les moyens de sanctionner la violence dans les stades, la portée de la loi anti-dopage, la formation des athlètes de haut niveau, le statut juridique des fédérations sportives et leur rôle dans l'organisation du sport.

Interview

Interview de M. François Bayrou, président de l'UDF, à Europe 1 le 17 mai 2000, sur la réforme de la durée du mandat présidentiel, la préparation des élections municipales à Paris et Lyon et son adhésion à la proposition allemande de faire de l'Union européenne une fédération.

Interview

Sport de haut niveau et argent

Avis

Auteur(s) :  Jean-Luc Bennahmias  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 2002

Observatoire de la chasse de nuit

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Paul Baron  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er juillet 2000

Femmes et sports

Rapport officiel

Auteur(s) :  Brigitte Deydier  ;  Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative  ;  Ministère de la Parité et de l'Egalité professionnelle

Remis le  1er avril 2004

Rapport et propositions pour une réforme des statuts des fédérations sportives : rapport remis au Premier ministre et au ministre de la jeunesse et des sports

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Asensi  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 2000

Haut de page