Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur l'autonomie stratégique en matière de recherche et la clause de revoyure de la loi de programmation de la recherche, à Paris le 19 mars 2025.

Déclaration

Déclaration de M. Éric Lombard, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, sur l'amélioration des mécanismes de prévention et de résolution des crises de la dette, à Paris le 25 juin 2025.

Déclaration

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, sur la libre administration des collectivités territoriales et le financement de services publics de proximité et de la transition écologique, au Sénat le 11 juin 2025.

Déclaration

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur le financement de la protection des océans, à Monaco le 8 juin 2025.

Conférence de presse

Rapport d'information (...) sur le financement de la recherche spatiale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Rapin  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, ministre chargée du logement, sur les politiques publiques relatives aux crédits du logement et de l'hébergement d'urgence au sein de la mission Cohésion des territoires, à l'Assemblée nationale le 21 mai 2025.

Déclaration

Déclaration de M. Yannick Neuder, ministre de la santé et de l'accès aux soins, sur le rôle joué par l'Organisation mondiale de la santé (OMS) dans la signature de l'Accord pandémies, Genève le 19 mai 2025.

Déclaration

Action sociale et sanitaire : les initiatives des communes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Matthieu Angotti  ;  Frédéric Laloue  ;  Valérie Saintoyant  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Éric Lombard, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, sur le financement des territoires, à Paris le 13 mai 2025.

Déclaration

Lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme : quelle réception des obligations règlementaires par les clientèles des institutions financières ? Rapport de la Présidente

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Banque de France. Comité consultatif du secteur financier

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le maintien en condition opérationnelle des équipements militaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique de Legge  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. Benjamin Haddad, ministre délégué, chargé de l'Europe, en réponse à une question sur le financement de l'islam politique par l'Union européenne, au Sénat le 7 mai 2025.

Déclaration

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