Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, en réponse à une question sur le renforcement des restrictions de circulation pour les poids-lourds dans le tunnel du Fréjus et le développement du report modal de la route vers le rail, notamment dans la vallée de la Maurienne, à l'Assemblée nationale le 10 juin 2014.

Déclaration

Financer la transition écologique et énergétique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gaël Virlouvet  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

PME 2006 - Rapport OSEO sur l'évolution des PME

Rapport d'activité

Auteur(s) :  BpiFrance (Maisons-Alfort, Val-de-Marne)

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur le financement du Conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS) et les évolutions à venir du cadre législatif dans lequel s'inscrivent les activités privées de sécurité, à Saint-Denis le 23 mai 2014.

Déclaration

Communiqué conjoint du ministère des affaires étrangères et du développement international, du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère des finances et des comptes publics, en date du 27 mai 2014, sur le Fonds Vert pour le Climat.

Communiqué

Evolutions et perspectives des retraites en France : rapport annuel du Conseil d'orientation des retraites - Juin 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil d'orientation des retraites

Remis le 

Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur la politique en faveur de l'emploi et de la formation des jeunes au sein de l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 20 mai 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État au numérique, sur le déploiement des réseaux à très haut débit sur tout le territoire, Paris le 13 mai 2014.

Déclaration

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à France 2 le 18 avril 2014, sur le plan d'économies annoncé par le Premier ministre, le tarif de l'électricité et l'écotaxe.

Interview

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à RMC - BFMTV le 15 avril 2014, sur la hausse rétroactive des tarifs de l'électricité, le financement de l'écotaxe, la transition énergétique et la relance de l'activité économique.

Interview

Interview de M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, à RMC le 10 avril 2014, sur l'écotaxe.

Interview

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur le financement de la branche famille

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Guedj  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

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