Fondation

Fondation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission d'évaluation sur les relations entre les fondations abritantes et les fondations abritées

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Debrosse  ;  Adrien Praud  ;  Julien Senèze  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 14 septembre 2018, sur le lancement de l'action "Instituts hospitalo-universitaires" dans le cadre du Programme d'investissements d'avenir.

Communiqué

Bilan de la vie associative 2015-2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil à la vie associative

Remis le 

L'Institut Pasteur - Exercices 2013 à 2016

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les modalités d'exercice de la tutelle des préfectures sur les fondations et associations reconnues d'utilité publique ayant leur siège hors de Paris

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc-René Bayle  ;  Damien Reberry  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, sur la défense de la laïcité, la garantie de la liberté de culte et les contours de la future Fondation de l'Islam de France, à Paris le 24 janvier 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, sur la laïcité, la garantie de la liberté des cultes et les contours de la future Fondation de l'Islam de France, à Paris le 24 janvier 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur le rôle et les missions des fondations, Paris le 12 janvier 2017.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique sociale, à Paris le 17 janvier 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, sur la lutte contre les actes antimusulmans et la mise en œuvre "effective" d'un islam de France, à Paris le 12 décembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les grands principes régissant les relations entre l'Etat et l'Islam, la mise en place de la fondation pour l'Islam de France ainsi que d'une association cultuelle chargée de définir les modalités du financement des mosquées et de la formation des imams, au Sénat le 19 octobre 2016.

Déclaration

Fondation Notre-Dame - Exercices 2010 à 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Haut de page