Fondation

Fondation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, à France Info le 31 août 2016, sur la démission du ministre de l'économie, M. Emmanuel Macron, la préparation de l'élection présidentielle à gauche, l'ouverture de centres d'accueil et d'orientation pour les migrants et la place de l'Islam en France.

Interview

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur l'organisation d'un Islam de France et la lutte contre l'extrémisme religieux et l'islamisme radical, à Paris le 29 août 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les débats en cours autour de l'Islam et sur les chantiers engagés par le CFCM depuis plusieurs mois, à Paris le 1er août 2016.

Déclaration

1er août 2016

Conseil des ministres du 27 janvier 2016. Simplification du régime des associations et des fondations.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur le "Manifeste citoyen des musulmans de France" condamnant le terrorisme, l'état d'urgence, la répression des actes anti-musulmans et la délivrance de diplômes universitaires de formation républicaine aux cadres religieux, à Paris le 29 novembre 2015.

Déclaration

Bilan de la vie associative 2012-2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil à la vie associative

Remis le 

Etat des lieux de la présence des associations et fondations sur l'antenne des médias audiovisuels - Exercice 2013 et premier semestre 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport d'inspection sur la Fondation Maréchal Foch et l'association Hôpital Foch - Volets 1 et 2 : l'imbrication des deux conseils d'administration et les failles de la gouvernance de la Fondation Maréchal Foch (…)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Béatrice Buguet  ;  Philippe Debrosse  ;  Jean-Guy de Chalvron  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Rapport d'inspection sur la Fondation Maréchal Foch et l'association Hôpital Foch - Volet 3 : analyse conventionnelle et patrimoniale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Béatrice Buguet  ;  Philippe Debrosse  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Contrôle de la Fondation Transplantation Strasbourg

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Mustapha Khennouf  ;  Françoise Schaetzel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Les fondations à vocation culturelle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jérôme Bouet  ;  Jean-François de Canchy  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le  1er mars 2011

Impact de la mise en oeuvre du crédit d'impôt compétitivité emploi (CICE) sur la fiscalité du secteur privé non lucratif

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Blein  ;  Laurent Grandguillaume  ;  Jérôme Guedj  ;  Régis Juanico  ;  Adeline Rouzier-Deroubaix  ;  Vincent Claudon  ;  Premier ministre

Remis le 

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