Fondation

Fondation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission d'évaluation de la demande d'autorisation d'ouverture du refuge portée par le projet "Big Cats", lauréat de l'appel à manifestation d'intérêt (AMI) refuges pour animaux sauvages captifs 2022

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Loïc Dombreval  ;  Catherine Garreta  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

La fondation Institut du cerveau et de la moelle épinière – ICM - Exercices 2020 à 2023

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur l'esclavage et les mesures à adopter pour mettre en pratique les recommandations du livre blanc de la recherche française sur les esclavages, Paris le 30 avril 2025.

Déclaration

Communiqué de presse conjoint entre la France et la Nouvelle-Zélande, en date du 14 mai 2024, sur la création d'une nouvelle organisation non gouvernementale, la Fondation de l'Appel de Christchurch, chargée de coordonner le travail de l'Appel de Christchurch visant à éliminer les contenus terroristes et extrémistes violents en ligne.

Communiqué

La Fondation Perce-Neige - Exercices 2018 à 2021

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

L'association Valentin Haüy - Exercices 2017 à 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Communiqué des Services du Premier ministre, en date du 13 juin 2023, sur la mémoire de l'esclavage.

Communiqué

Fondations abritantes et abritées : un modèle porteur de sens, de bonnes pratiques, des contrôles parfois perfectibles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Corinne Desforges  ;  Maxime Bonnefous  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

La fondation Assistance aux animaux - Exercices 2015 à 2019

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

La philanthropie à la française : rapport remis au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sarah El Haïry  ;  Naïma Moutchou  ;  Premier ministre

Remis le 

Fondation Brigitte Bardot - Exercices 2013 à 2017

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Franck Riester, ministre de la culture, sur la modernisation des outils de la gouvernance de la Fondation du patrimoine, Paris le 23 octobre 2019.

Conférence de presse

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