Fondation

Fondation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Fonctionnement de la Fondation pour la protection des habitats de la faune sauvage (FPHFS)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Daniel Fédou  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

La Fondation pour l'enfance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Entretien de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat aux anciens combattants, dans "France soir" du 19 février 2010, sur la proposition de loi algérienne sur le colonialisme français.

Article Interview

Déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants, en réponse à une question sur la Fondation pour la mémoire de la guerre d'Algérie, à l'Assemblée nationale le 2 février 2010.

Déclaration

Fondation Hôpitaux de Paris - Hôpitaux de France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur les projets de la Fondation Crédit coopératif dans le cadre de la lutte contre l'exclusion et "la culture pour chacun", Paris le 1er décembre 2009.

Déclaration

1er décembre 2009

Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1994 à 1998 des ressources collectées auprès du public par la Fondation de France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er juillet 2002

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur la lutte contre la déforestation et la désertification et la protection de la biodiversité, avec notamment la gestion "durable" des forêts africaines, Paris le 6 juillet 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 février 2009. Un an de mise en oeuvre du plan Alzheimer 2008-2012.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 octobre 2008. Les relations universités-entreprises.

Communiqué

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 26 juin 2008, sur la découverte par des équipes de chercheurs français du rôle d'une nouvelle protéine dans l'apparition de la maladie d'Alzheimer.

Communiqué

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur les relations entre l'université et les entreprises, notamment par les fondations universitaires, Clermont-Ferrand le 20 juin 2008.

Déclaration

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