Formation

Auteur(s) : Pierre Cam ; Lionel Chambrier ; Françoise Favennec ; Université de Nantes. Faculté de droit et des sciences politiques ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 1995

Rapport du groupe de travail architecture et exportation

Rapport interne

Auteur(s) : Florence Contenay ; Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme

Remis le 1er mai 1995

Les emplois dits de médiation sociale. Conclusions du groupe de travail interministériel présidé par Yvon Robert

Rapport d'étude

Auteur(s) : Yvon Robert ; Groupe de Travail interministériel sur les Emplois de Médiation sociale

Remis le 1er juin 2001

Réforme du Fonds national pour le développement de la vie associative : rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) : François Mahieux ; Bruno Janin ; Philippe Saint-Martin ; Conseil national de la Vie associative

Remis le 1er janvier 1997

Rapport de la mission santé-justice sur la réduction des risques de transmission du VIH et des hépatites virales en milieu carcéral

Rapport officiel

Auteur(s) : Sylvie Stankoff ; Jean Dherot ; Direction de l'Administration pénitentiaire ; Direction générale de la Santé

Remis le 1er décembre 2000

Rapport d'activité 2000 du Ministère des affaires étrangères

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère des Affaires étrangères

Remis le 1er septembre 2001

Rapport sur la place de la France dans les institutions internationales de santé

Rapport officiel

Auteur(s) : Christian Cabrol ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1995

La Violence à l'école : état de la situation en 1994 : analyse et recommandations

Rapport officiel

Auteur(s) : Georges Fotinos ; Michel Poupelin ; Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er janvier 1995

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