Républiquefrançaise
Formation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Bernard Derosier ; Premier ministre
Remis le 1er octobre 2000
Rapport d'étude
Auteur(s) : Alain d'Iribarne ; Yves Lasfargue ; Christine Afriat ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er janvier 2000
Avis
Auteur(s) : Christophe De Rycke ; Conseil économique et social
Auteur(s) : Gérard Alezard ; Conseil économique et social
Remis le 1er novembre 2000
Rapport interne
Auteur(s) : Bernard Masingue ; André Gauron ; René Tijou ; Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle
Remis le 1er septembre 2000
Auteur(s) : Charles Gassot ; Centre national de la Cinématographie
Remis le 1er juin 2000
Auteur(s) : William Marois ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie
Remis le 1er septembre 1998
Rapport d'activité
Auteur(s) : Direction générale de l'administration et de la fonction publique
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Laure de La Bretèche ; Blanche Guillemot ; Michel Thierry ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Philippe Nauche ; Premier ministre ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat à la Santé et aux Personnes handicapées
Auteur(s) : J. Fabry ; Comité technique national des Infections nosocomiales
Remis le 1er mars 1998
Auteur(s) : François Heisbourg ; Premier ministre