Républiquefrançaise
Formation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Michel Dobkine ; Marie-José Lotte ; Bruno Jactel ; Ministère de la Justice. Sous-direction des affaires économiques et financières
Remis le 1er avril 1995
Rapport officiel
Auteur(s) : Michel Charzat ; Pierre Hanotaux ; Claude Wendling ; Premier ministre
Remis le 1er juillet 2001
Auteur(s) : Bertrand Dautzenberg ; Direction générale de la Santé
Remis le 1er mai 2001
Auteur(s) : Monique Sassier ; Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées
Remis le 1er avril 2001
Auteur(s) : Marc Sauvez ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement
Remis le 1er juin 2001
Auteur(s) : Thierry Carcenac ; Premier ministre
Rapport interne
Auteur(s) : Sandrine Zientara ; Direction de l'Administration pénitentiaire
Remis le 1er mai 1996
Auteur(s) : Dominique Charvet ; Pierre-Jean Andrieu ; Francine Labadie ; Marc-Olivier Padis ; Michel Théry ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er mars 2001
Avis
Auteur(s) : Donat Decisier ; Conseil économique et social
Remis le 1er février 1999
Auteur(s) : Henrik Uterwedde ; Gabriel Colletis ; Jean-Louis Levet ; Commissariat général du Plan ; Deutsch-Französisches Institut (Allemagne)
Remis le 1er janvier 2001
Auteur(s) : Claude Brevan ; Paul Picard ; Ministère de la Ville
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Commissariat général du Plan
Remis le 1er janvier 1999