Fuel

Fuel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, en réponse aux questions posées lors du débat sur les conséquences des tempêtes et du naufrage du pétrolier Erika, à l'Assemblée nationale le 3 février 2000.

Déclaration

Lettre de M. François Guillaume, président de la FNSEA, à M. Pierre Mauroy, demandant une réduction du taux de TVA sur le fuel utilisé par les exploitants agricoles.

Lettre

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 18 décembre 1986, sur les mesures en faveur des agriculteurs.

Communiqué

Déclaration de M. Jacques Douffiagues, ministre des transports, sur le transport routier, Paris le 9 octobre 1986.

Déclaration

Déclaration de M. François Guillaume, ministre de l'agriculture, sur la politique agricole, Brest le 10 avril 1986.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Balladur, ministre de l'économie des finances et de la privatisation, sur la loi de finances rectificative pour 1986, à l'Assemblée nationale le 22 mai 1986.

Déclaration

Interview de M. Alain Madelin, ministre de l'industrie des P et T et du tourisme, à France-Inter le 21 avril 1986, sur la politique fiscale et industrielle.

Interview

Interview de M. Martin Malvy, secrétaire d'Etat chargé de l'énergie, dans "Le Matin" du 28 septembre 1985, sur les crédits à l'AFME, l'activité de l'EDF et la taxe sur le fuel.

Article Interview

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur les conséquences du naufrage du pétrolier Erika et les mesures prises pour le nettoyage du littoral atlantique et sur les propositions françaises en matière de sécurité du transport maritime, Paris le 6 juin 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 20 septembre 2000. Loi de finances pour 2001.

Communiqué

Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2020-2050 : rapports des groupes de travail de la commission Energie présidée par Jean Syrota - Volume 2

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Syrota  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le  1er octobre 2007

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée d'examiner l'ensemble des questions liées à la marée noire provoquée par le naufrage du navire Erika", de proposer les améliorations concernant la réglementation. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri de Richemont  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2000

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