GAEC

GAEC : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale développement agricole et rural (CASDAR) par Réseau CIVAM dans le cadre de son programme d'activités 2019

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Vissac  ;  Xavier Le Cœur  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur le foncier agricole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne-Laurence Petel  ;  Dominique Potier  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les femmes et l'agriculture : pour l'égalité dans les territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Billon  ;  Corinne Bouchoux  ;  Brigitte Gonthier-Maurin  ;  Françoise Laborde  ;  Didier Mandelli  ;  Marie-Pierre Monier  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les actes du colloque « Etre agricultrice en 2017 », organisé le 22 février 2017

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Jouanno  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la fiscalité agricole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François André  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Conseil des ministres du 25 février 2015. Groupement agricole d'exploitation en commun.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 novembre 2013. Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt.

Communiqué

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la politique agricole, notamment l'aide à l'installation des jeunes agriculteurs, le contrat territorial d'exploitation et les aides à l'agriculture et l'économie agricole dans le cadre de la mondialisation, Auch le 18 juin 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les enseignements de l'épizootie de fièvre aphteuse et de la crise de la vache folle et sur la situation de la filière laitière, Laval le 4 juillet 2001.

Déclaration

Rapport moral présenté par MM. Luc Guyau et Michel Ledru, secrétaire général et secrétaire général adjoint de la FNSEA, sur l'évolution de la situation de l'agriculture, au congrès de la FNSEA à Versailles le 24 mars 1987, intitulé "faire face en bâtissant l'avenir".

Déclaration Rapport

Déclaration de M. André Cellard, secrétaire d'état à l'agriculture, à l'Union des groupements pour l'exploitation agricole, paris le 10 décembre 1981

Déclaration

Déclaration de M. jean-Pierre Soisson, ministre de l'agriculture et du développement rural, sur l'application et les aménagements de la réforme de la PAC pour les céréales notamment pour la Haute-Garonne, la politique de développement des biocarburants et les mesures pour l'élevage, Toulouse le 27 janvier 1993.

Déclaration

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