Gaz

Gaz : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2020-2050 : rapport de la commission Energie présidée par Jean Syrota - Volume 1

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Syrota  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le  1er octobre 2007

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Intoxications au monoxyde de carbone dans la région Ile-de-France en 2005 : bilan épidémiologique de la première année du nouveau dispositif national de surveillance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-François Buyck  ;  Nicolas Carre  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er juillet 2007

Les stockages souterrains de gaz carbonique - cadrage juridique

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Bersani  ;  Conseil général des Mines

Remis le  1er avril 2006

Les installations de cogénération sous obligation d'achat

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Mines

Remis le  1er janvier 2007

Rapport du groupe de travail « Division par quatre des émissions de gaz à effet de serre de la France à l'horizon 2050 »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian de Boissieu  ;  Ministère de l'industrie  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le  1er août 2006

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Rapport sur la consultation organisée dans le cadre du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz sur l'ouverture des marchés de l'énergie au 1er juillet 2007

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Lenoir  ;  Conseil supérieur de l'Électricité et du Gaz

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la politique européenne de l'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Aymeri de Montesquiou  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Les enjeux de l'après-Kyoto

Avis

Auteur(s) :  Elyane Bressol  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Conclusions des travaux de la commission chargée d'analyser les prix et le marché du gaz

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bruno Durieux  ;  Bernard Brochand  ;  Jean-Marie Chevalier  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère de l'industrie

Remis le 

Recommandations pour un développement durable des biocarburants en France : rapport du groupe de travail sur les biocarburants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Douaud  ;  Jean-François Gruson  ;  Commission interministérielle Véhicules propres et économes

Remis le 

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