Gaz

Gaz : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la transposition de la directive concernant des règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er novembre 2002

Kyoto et l'économie de l'effet de serre

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Roger Guesnerie  ;  Paul Champsaur  ;  Alain Lipietz  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2003

Concurrence et régulation des services publics : comparaison internationale

Rapport interne

Auteur(s) :  Danielle Attias  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er mai 1997

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude de l'énergie sur les actes du colloque Le marché de l'énergie : enjeux et conséquences de l'ouverture organisé par le Sénat le 12 décembre 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri Revol  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'Institut français du pétrole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Destot  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur les communications de la Commission concernant la création du ciel unique européen et les transports aériens et l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Derosier  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Prix du pétrole

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Joël Maurice  ;  Michel Didier  ;  Guy de Monchy  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er mai 2001

Rapport d'information déposé par la Commission de la production et des échanges sur l'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Lajoinie  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur la sécurité d'approvisionnement en énergie de l'Union européenne, présenté au nom du groupe d'études de l'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri Revol  ;  Jacques Valade  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er janvier 2001

Un climat à la dérive : comment s'adapter ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique

Remis le  1er juin 2005

Surveiller les intoxications dues au monoxyde de carbone

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Georges Salines  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er janvier 2005

Repérer et traiter les intoxications oxycarbonées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur d'Hygiène publique de France

Remis le  1er mars 2005

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