Gaz

Gaz : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 25 février 1998. Diverses dispositions d'ordre économique et financier.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la politique énergétique de la France, notamment la sécurité d'approvisionnement, la prise en compte des coûts des dommages causés à l'environnement, la compétitivité de l'économie française, Paris le 19 décembre 2000.

Déclaration

Déclaration de Christian Pierret, secrétaire d' Etat à l'industrie, sur les orientations et les objectifs de la politique énergétique, à l'Assemblée nationale le 21 janvier 1999.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 Avril 1993 Transparence des prix en matière de gaz et d'électricité.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 Septembre 1984 Les Prix de l'énergie.

Communiqué

CM. 2 janvier 1980 Les conséquences économiques et sociales de la hausse du prix du pétrole brut après Caracas.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les relations de partenariat stratégique entre le Kazakhstan et la France, Astana (Kazakhstan) le 8 février 2008.

Déclaration

Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2020-2050 : rapports des groupes de travail de la commission Energie présidée par Jean Syrota - Volume 2

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Syrota  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le  1er octobre 2007

Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2020-2050 : rapport de la commission Energie présidée par Jean Syrota - Volume 1

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Syrota  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le  1er octobre 2007

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Intoxications au monoxyde de carbone dans la région Ile-de-France en 2005 : bilan épidémiologique de la première année du nouveau dispositif national de surveillance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-François Buyck  ;  Nicolas Carre  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er juillet 2007

Les stockages souterrains de gaz carbonique - cadrage juridique

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Bersani  ;  Conseil général des Mines

Remis le  1er avril 2006

Haut de page