Gaz

Gaz : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 19 mai 2004. Le service public de l'électricité et du gaz et les entreprises électriques et gazières.

Communiqué

Conseil des ministres du 1er octobre 2003. Transports de gaz combustibles par canalisations.

Communiqué

1er octobre 2003

Conseil des ministres du 25 septembre 2002. Les marchés énergétiques.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur les mesures de développement des zones montagnardes, plus spécialement dans le domaine du service public de la Poste et du gaz, ainsi que celui des télécommunications et des réseaux à haut débit, Paris, le 27 octobre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 février 1998. Diverses dispositions d'ordre économique et financier.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la politique énergétique de la France, notamment la sécurité d'approvisionnement, la prise en compte des coûts des dommages causés à l'environnement, la compétitivité de l'économie française, Paris le 19 décembre 2000.

Déclaration

Déclaration de Christian Pierret, secrétaire d' Etat à l'industrie, sur les orientations et les objectifs de la politique énergétique, à l'Assemblée nationale le 21 janvier 1999.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 Avril 1993 Transparence des prix en matière de gaz et d'électricité.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 Septembre 1984 Les Prix de l'énergie.

Communiqué

CM. 2 janvier 1980 Les conséquences économiques et sociales de la hausse du prix du pétrole brut après Caracas.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les relations de partenariat stratégique entre le Kazakhstan et la France, Astana (Kazakhstan) le 8 février 2008.

Déclaration

Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2020-2050 : rapports des groupes de travail de la commission Energie présidée par Jean Syrota - Volume 2

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Syrota  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le  1er octobre 2007

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