Gaz

Gaz : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Rapport d'activité 2014 du médiateur national de l'énergie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean Gaubert  ;  Médiateur national de l'énergie

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes (23 et 24 mars 2015)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Philippe Bonnecarrère  ;  Michel Delebarre  ;  Jean-Yves Leconte  ;  Yves Pozzo di Borgo  ;  Patricia Schillinger  ;  Simon Sutour  ;  Richard Yung  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration finale du Sommet France, Espagne, Portugal et Commission Européenne sur les interconnexions dans le domaine de l'énergie, le 4 mars 2015

Communiqué

Energie, l'Europe en réseaux - Douze propositions pour une politique commune en matière d'infrastructures énergétiques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Derdevet  ;  Présidence de la République

Remis le 

Energy, a networked Europe - Twelve proposals for a common energy infrastructure policy

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Derdevet  ;  Présidence de la République

Remis le 

Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin - Rapport d'étape au 31 août 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Maier  ;  Jean-Bernard Erhardt  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2014

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à BFM TV le 20 novembre 2014, sur les tarifs réglementés de l'énergie, le survol de centrales nucléaires par des drones, le barrage de Sivens, les portiques d'Ecomouv' et la lutte contre la pollution.

Interview

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à BFM TV/RMC le 4 septembre 2014, sur la rénovation thermique des bâtiments, l'installation de compteurs électriques intelligents, le projet d'autoroute A831 et les prix du gaz et de l'électricité.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le déplacement effectué par une délégation de la commission en Iran du 22 au 29 avril 2014

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Michèle André  ;  Jean-Claude Frécon  ;  Aymeri de Montesquiou  ;  Philippe Dallier  ;  Gérard Miquel  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'activité 2013 du médiateur national de l'énergie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean Gaubert  ;  Médiateur national de l'énergie

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation du paquet « énergie-climat » de 2008 en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Guillet  ;  François de Rugy  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

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