Gaz

Gaz : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 10 février 2016. Adaptation du code de l'énergie au droit de l'Union européenne.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 février 2016. Dispositif de continuité de fourniture du gaz et de l'électricité.

Communiqué

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur divers aspects de la politique de l'énergie, à l'Assemblée nationale le 12 janvier 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes lignes du projet de loi sur la prévention des risques, à l'Assemblée nationale le 16 septembre 2015.

Déclaration

L'Union de l'énergie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Auverlot  ;  Etienne Beeker  ;  Gaëlle Hossie  ;  Marc-Oliver Bettzüge  ;  Dieter Helm  ;  Fabien Roques  ;  Commissariat général à la Stratégie et à la Prospective

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'augmentation de la production locale d'énergie renouvelable de biogaz et la réduction de la consommation d'énergie d'origine fossile, à Strasbourg le 8 septembre 2015.

Déclaration

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le  1er juillet 2014

Panorama énergies-climat - Edition 2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Rapport d'activité 2014 du médiateur national de l'énergie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean Gaubert  ;  Médiateur national de l'énergie

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes (23 et 24 mars 2015)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Philippe Bonnecarrère  ;  Michel Delebarre  ;  Jean-Yves Leconte  ;  Yves Pozzo di Borgo  ;  Patricia Schillinger  ;  Simon Sutour  ;  Richard Yung  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration finale du Sommet France, Espagne, Portugal et Commission Européenne sur les interconnexions dans le domaine de l'énergie, le 4 mars 2015

Communiqué

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