Gaz

Gaz : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Actualisation des analyses sectorielles du rapport du CGEDD n° 0083378-01 de février 2013 relatif à la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascal Douard  ;  Jean-Michel Nataf  ;  Gilles Pipien  ;  Alain Sauvant  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n°1951) du 15 mai 2014 sur le paquet énergie-climat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Guillet  ;  François de Rugy  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Conseil des ministres du 28 septembre 2016. Secteur gazier.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 août 2016. Sécurité des ouvrages de transport et de distribution.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 août 2016. Adaptation du code de l'énergie au droit de l'Union européenne et marchés intérieurs de l'électricité et du gaz.

Communiqué

Rapport d'activité 2010 du médiateur national de l'énergie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Denis Merville  ;  Médiateur national de l'énergie

Remis le  1er mars 2011

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 4 mars 2015 sur la crise ukrainienne et l'avenir des relations entre la Russie et l'Union européenne et la France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Jean-Pierre Dufau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Conseil des ministres du 15 juin 2016. Bilans d'émission de gaz à effet de serre et audits énergétiques.

Communiqué

Rapport d'activité 2015 du médiateur national de l'énergie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean Gaubert  ;  Médiateur national de l'énergie

Remis le 

Conseil des ministres du 13 avril 2016. Dispositif de continuité de fourniture du gaz et de l'électricité.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 avril 2016. Développement du Biogaz.

Communiqué

Conseil des ministres du 9 mars 2016. Sécurité des ouvrages de transport et de distribution.

Communiqué

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