Gaz

Gaz : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 24 octobre 2018. Mise en oeuvre des mesures en faveur du pouvoir d'achat.

Communiqué

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur le programme 2018-2020 des Engagements Volontaires pour l'Environnement (EVE), le Paquet mobilité et l'initiative TREMPLIN, au Beffroi de Montrouge le 16 octobre 2018.

Déclaration

Déclaration de M. François de Rugy, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la politique énergétique, au Sénat le 2 octobre 2018.

Déclaration

Rapport d'activité 2017 du médiateur national de l'énergie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean Gaubert  ;  Médiateur national de l'énergie

Remis le 

Retour d'expérience des difficultés rencontrées pour la sécurité d'approvisionnement en électricité et en gaz durant l'hiver 2016-2017 - Evolution du critère de défaillance du système électrique et du critère de sécurité d'approvisionnement en gaz naturel

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Mireille Campana  ;  Philippe Follenfant  ;  Richard Lavergne  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, en réponse à une question sur l’accompagnement de la filière industrielle dans le processus de décarbonation de l'économie à l'horizon 2040, à l'Assemblée nationale le 12 juillet 2017.

Déclaration

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Panorama énergie-climat - Edition 2016

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer

Remis le 

Panorama énergies-climat - Edition 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Stockage souterrain de gaz

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Havard  ;  Anne Duthilleul  ;  Philippe Follenfant  ;  Nicolas Govillot  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'activité 2016 du médiateur national de l'énergie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean Gaubert  ;  Médiateur national de l'énergie

Remis le 

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