Gaz

Gaz : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la commission des affaires économiques (...) sur l'impact économique de l'exploitation des gaz de schiste

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Frédéric Barbier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Interview de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif, à "Europe 1" le 19 février 2014, sur la prise de participation de l'Etat dans l'entreprise Peugeot PSA, sur le pacte de responsabilité des entreprises.

Interview

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur la politique française et européenne vis-à-vis de la Russie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Guittet  ;  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marc Pastor  ;  Laurent Kalinowski  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les aides de l'État en faveur de l'innovation technologique, Nanterre le 11 octobre 2013.

Déclaration

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le  1er janvier 2011

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Rapport d'activité 2012 du médiateur national de l'énergie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Denis Merville  ;  Médiateur national de l'énergie

Remis le 

Rapport d'étape sur les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Bataille  ;  Jean-Claude Lenoir  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Mise au point d'une méthode standardisée d'évaluation de l'efficacité des produits visant à lutter contre les odeurs et les émissions gazeuses en élevage - Phase II

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le  1er mai 2012

Haut de page