Gestion d'entreprise

Auteur(s) : Nicole Notat ; Jean-Dominique Senard ; Jean-Baptiste Barfety ; Ministère de la transition écologique et solidaire ; Ministère de la justice ; Ministère de l'Économie et des Finances ; Ministère du Travail

Remis le 9 mars 2018

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur la situation de la SNCF et son avenir, au Sénat le 16 janvier 2018.

Déclaration

16 janvier 2018

Le médiateur des entreprises : bilan 2017 - perspectives 2018 - Renforcer la confiance entre les acteurs économiques

Rapport d'activité

Auteur(s) : Pierre Pelouzet ; Médiateur des Entreprises

Remis le 14 décembre 2017

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises sur la situation et les perspectives de développement des entreprises en Guyane

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Elisabeth Lamure ; Antoine Karam ; Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 26 octobre 2017

Avis sur les relations responsables entre donneurs d'ordre et fournisseurs - Recommandations pour la mise en oeuvre de la diligence raisonnable

Avis

Auteur(s) : Pierre-Yves Chanu ; Brigitte Dumont ; Sabine Gagnier ; France Stratégie

Remis le 10 juillet 2017

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises relatif aux rencontres avec les entrepreneurs effectuées par la délégation sénatoriale aux entreprises au cours de l'année parlementaire 2016-2017

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Elisabeth Lamure ; Philippe Adnot ; Michel Canévet ; Jérôme Durain ; Jean-Marc Gabouty ; Guy-Dominique Kennel ; Michel Vaspart ; Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 27 juillet 2017

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