Gestion du personnel

Rapport d'information au nom de la Commission des finances (...), sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels du ministère de la culture et de ses établissements publics

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yann Gaillard ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juillet 2004

La gestion des âges dans le secteur bancaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Christine Laconde ; Gildas Le Coz ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la Défense nationale et des forces armées sur les réserves

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Guy Teissier ; Jean-Louis Léonard ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er novembre 2004

L'Observatoire de l'emploi public : rapport annuel décembre 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Observatoire de l'emploi public ; Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le 1er décembre 2003

La Fonction publique de l'Etat : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er décembre 1999

27 propositions pour une nouvelle professionnalité des IA-IPR : rapport du groupe présidé par le recteur Bernard Dubreuil sur les missions des IA-IPR, l'organisation de leur activité en académie et le déroulement de leur carrière

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Dubreuil ; Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche

Remis le 1er octobre 2003

La politique de formation continue des agents de l'Etat et des hôpitaux : rapport de l'instance d'évaluation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-François Cuby ; Yves Chatenay ; Pierre-Yves Cusset ; Danièle Lajoumard ; Commissariat général du Plan ; Conseil national de l'Évaluation

Remis le 1er octobre 2003

Les comptes et la gestion de La Poste (1991-2002) : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er octobre 2003

Les institutions de la fonction publique territoriale

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Courtial ; Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le 1er juin 2003

Administration pénitentiaire : rapport annuel d'activité 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Direction de l'Administration pénitentiaire

Remis le 1er juin 2003

La gestion des régimes indemnitaires et la modulation des primes : conclusions du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

Rapport d'étude

Auteur(s) : Comité d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services publics

Remis le 1er avril 2004

La Gestion prévisionnelle des emplois et des métiers dans la fonction publique : constats et propositions à partir de l'étude de cinq ministères

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Marie-Thérèse Join-Lambert ; Antoine Catinchi ; François de Mazières ; Anne-Marie Escoffier ; Jean-Marc Favret ; Jean-Pol Isambert ; Dominique Cyrot ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration

Remis le 1er décembre 1996

Haut de page