Gestion financière

Gestion financière : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 2004 à 2006 des ressources collectées auprès du public par la Fondation d'Auteuil

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Audit du programme Transports terrestres et Maritimes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Philippe Duranthon  ;  René Genevois  ;  Chantal Lecomte  ;  Paul Lempereur  ;  Yves Massenet  ;  Michel Massoni  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 14 janvier 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, dans VSD du 4 décembre 2008, sur la modernisation et la transparence de la gestion du Sénat.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 décembre 2008. Code de conduite et conventions régissant les rapports entre les producteurs et les distributeurs, en matière de commercialisation d'instruments financiers, de produits d'épargne et d'assurance sur la vie.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, en réponse à une question sur la gestion internationale de la crise financière, Sénat, 30 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, sur les principales mesures du projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS), Assemblée nationale le 28 octobre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 octobre 2008. Réforme du cadre de la gestion d'actifs pour compte de tiers.

Communiqué

Stratégie de Lisbonne pour la croissance et l'emploi - Programme national français de réforme 2008-2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la politique tarifaire de la SNCF

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Déclaration de M. Jean-François Copé, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, sur le plan européen de sauvegarde du système financier, l'unité de l'Union européenne face à la crise et sur sa critique de l'abstention du PS sur le vote de l'engagement de la garantie de l'Etat pour soutenir les banques françaises, à l'Assemblée nationale le 14 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la crise du système financier international et les mesures de sauvegarde du système bancaire adoptées au niveau européen et en France pour le financement de l'économie et des PME en priorité, Marly-le-Roi (Yvelines) le 7 octobre 2008.

Déclaration

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