Gestion financière

Gestion financière : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Bibliothèque nationale de France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nathalie Coppinger  ;  René Klein  ;  Jack Azoulay  ;  Maud Jutteau  ;  Aurélie Lapidus  ;  Jean Richard de La Tour  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

La Société protectrice des animaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Gestion des services de la Présidence de la République (exercice 2008)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Présidence de la République  ;  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 24 juin 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur Le Comité Perce-Neige : l'impact des recommandations de la Cour

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Audit sur la situation de l'ISTED et son avenir (Institut des Sciences et des Techniques de l'Equipement et de l'Environnement pour le Développement)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Roudier  ;  Viviane Apied  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Audit des processus de gestion des dispositifs en faveur de l'emploi dans les DOM

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Werner Gagneron  ;  Pascale Romenteau  ;  Stanislas de Cherge  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 2004 à 2006 des ressources collectées auprès du public par la Fondation d'Auteuil

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Audit du programme Transports terrestres et Maritimes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Philippe Duranthon  ;  René Genevois  ;  Chantal Lecomte  ;  Paul Lempereur  ;  Yves Massenet  ;  Michel Massoni  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 14 janvier 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, dans VSD du 4 décembre 2008, sur la modernisation et la transparence de la gestion du Sénat.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 décembre 2008. Code de conduite et conventions régissant les rapports entre les producteurs et les distributeurs, en matière de commercialisation d'instruments financiers, de produits d'épargne et d'assurance sur la vie.

Communiqué

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