Gestion hospitalière

Gestion hospitalière : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur les urgences hospitalières

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurence Cohen  ;  Catherine Génisson  ;  René-Paul Savary  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport 2014 au Parlement sur le financement des établissements de santé

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes

Remis le 

Rapport 2015 au Parlement sur le financement des établissements de santé (Loi 2011 1906 du 21 décembre 2011 de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Art. L 162-22-19)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes

Remis le 

Rapport 2011 au Parlement sur la convergence tarifaire (Loi 2003 1199 du 18 décembre 2003 de financement de la sécurité sociale pour 2004 modifiée - Titre II Art. 33)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le 

Rapport 2012 au Parlement sur le financement des établissements de santé (Loi 2011 1906 du 21 décembre 2011 de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Art. L 162-22-19)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Rapport 2013 au Parlement sur le financement des établissements de santé (Loi 2011 1906 du 21 décembre 2011 de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Art. L 162-22-19)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Conseil des ministres du 3 mai 2017. Fonctionnement des ordres des professions de santé.

Communiqué

L'évolution des modes de financement des établissements de santé - Une nouvelle échelle de valeur

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Véran  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Conseil des ministres du 18 janvier 2017. Procédure de fusion des établissements publics de santé.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 janvier 2017. Rémunération des personnels des établissements de santé mis à disposition des inspections générales interministérielles.

Communiqué

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé, sur les conditions de travail et la formation des internes des hôpitaux, Paris le 26 novembre 2016.

Déclaration

Mission Groupements Hospitaliers de territoire - Rapport intermédiaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacqueline Hubert  ;  Frédéric Martineau  ;  Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes

Remis le 

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