Républiquefrançaise
Gestion hospitalière : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Déclaration
4 mars 2013
Rapport officiel
Auteur(s) : Edouard Couty ; Claire Scotton ; Ministère des affaires sociales et de la santé
Remis le 4 mars 2013
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Inspection générale des affaires sociales
Remis le 14 février 2013
Auteur(s) : Anne Bruant-Bisson ; Paul Castel ; Maurice-Pierre Panel ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er mars 2012
Auteur(s) : Pierre-Louis Bras ; Jean-Luc Vieilleribiere ; Pierre Lesteven ; Inspection générale des affaires sociales
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jacky Le Menn ; Alain Milon ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 25 juillet 2012
Auteur(s) : Dominique Acker ; Anne-Carole Bensadon ; Patrice Legrand ; Céline Mounier ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 avril 2012
21 novembre 2011
Auteur(s) : Paul Castel ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 13 octobre 2011
Auteur(s) : Jean Mallot ; Assemblée nationale. Commission des affaires sociales
Remis le 26 mai 2010
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 8 septembre 2011
Rapport d'étude
Auteur(s) : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
Remis le 22 juin 2011