Gestion municipale

Gestion municipale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Patriat, secrétaire d'Etat aux PME, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, sur la gestion du développement économique local, grâce notamment au développement de l'intercommunalité, Paris, le 23 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 29 janvier 2003. L'intercommunalité.

Communiqué

Conseil des ministres du 02 Décembre 1992 Nomenclature budgétaire des communes.

Communiqué

Partenariats public-privé et actions locales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Luc Baumstark  ;  Albane Huge  ;  Catherine Marcadier  ;  Catherine Maubert  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juillet 2005

Mission d'inspection de la bibliothèque municipale d'Orange

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le  1er mai 1996

Mission d'inspection de la bibliothèque de Marignane

Rapport officiel

Auteur(s) :  Denis Pallier  ;  Jean-Luc Gautier-Gentes  ;  Ministère de la culture

Remis le  1er janvier 1997

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, notamment sur la décentralisation et le développement de la Polynésie française, Papara le 16 mai 1990.

Déclaration

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