Gestion

L'université de Pau et des Pays de l'Adour : rapport d'évaluation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Pierre Nougier ; Bernard Pouyet ; Annie Cheminat ; Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er janvier 2003

Les chartes de place portuaire

Rapport d'étude

Auteur(s) : Agnès de Fleurieu ; André Graillot ; Gérard de Senneville ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er avril 2002

Mission d'inspection de la bibliothèque municipale d'Orange

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale des Bibliothèques

Remis le 1er mai 1996

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la gestion des entreprises publiques afin d'améliorer le système de prise de décision

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Douste-Blazy ; Michel Diefenbacher ; Assemblée nationale

Remis le 1er juillet 2003

Les comptes et la gestion de La Poste (1991-2002) : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er octobre 2003

L'organisation pédagogique des circonscriptions de l'enseignement primaire

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Louis Durpaire ; Jean-Claude Guerin ; Pascal Jardin ; Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er juin 2003

Les redevances des agences de l'eau : enjeux, objectifs et propositions d'évolution dans la perspective de la réforme de la politique de l'eau

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Claude Flory ; Ministère de l'Ecologie et du Développement durable ; Premier ministre

Remis le 1er octobre 2003

Rapport annuel d'activité 2002 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos) : extraits

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jacqueline Boutin ; Mission interministérielle d'inspection du logement social

Remis le 1er juin 2003

La gestion du système éducatif : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er avril 2003

Rapport sur l'aménagement du port de Nice

Rapport d'inspection

Auteur(s) : André Graillot ; Paul Checcaglini ; Pierre Balland ; Jean-Yves Chauviere ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er décembre 2002

Les Vidanges de barrages réservoirs : prévision des impacts, gestion des opérations : rapport présenté

Rapport interne

Auteur(s) : Jean-Claude Suzanne ; Germain Leynaud ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er janvier 1993

Réserve naturelle de l'étang de Biguglia (Haute-Corse)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Louis Blaise ; Xavier Martin ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er juillet 2002

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