Républiquefrançaise
Gestion : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'activité
Auteur(s) : Christian Nicol ; Jacqueline Boutin ; Mission interministérielle d'inspection du logement social
Remis le 1er mars 2002
Rapport officiel
Auteur(s) : Bertrand Fragonard ; Michel Raymond ; Denis Soubeyran ; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer
Remis le 1er juillet 1999
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Remis le 1er novembre 2001
Rapport interne
Auteur(s) : Inspection générale des Services judiciaires
Remis le 1er juillet 1995
Auteur(s) : Jean-Louis Cosperec ; Bernard Ronze ; Inspection générale de la jeunesse et des sports ; Inspection générale des finances
Remis le 1er janvier 1996
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er septembre 2001
Auteur(s) : Danièle Demoustier ; Bernard Hofmann ; Marie-Laure Ramisse ; Mission interministérielle recherche-expérimentation ; Equipe de Socio-Économie associative et coopérative (Saint-Martin d'Hères, Isère )
Remis le 1er novembre 1996
Auteur(s) : Commission des comptes de la sécurité sociale
Remis le 1er juin 2001
Avis
Auteur(s) : Michèle Attar ; Conseil économique et social
Remis le 1er janvier 1999
Remis le 1er septembre 2000
Auteur(s) : Pierre Lubek ; François Werner ; Michel Laroque ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juin 1998
Auteur(s) : Association internationale Villes et Ports (Le Havre, Seine-Maritime) ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale
Remis le 1er décembre 1998