Gestion

Auteur(s) : André Graillot ; Paul Checcaglini ; Pierre Balland ; Jean-Yves Chauviere ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er décembre 2002

Les Vidanges de barrages réservoirs : prévision des impacts, gestion des opérations : rapport présenté

Rapport interne

Auteur(s) : Jean-Claude Suzanne ; Germain Leynaud ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er janvier 1993

Réserve naturelle de l'étang de Biguglia (Haute-Corse)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Louis Blaise ; Xavier Martin ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er juillet 2002

Nouvelles recommandations pour la négociation des contrats de ville de la nouvelle génération (2000 - 2006) (complétant les propositions formulées dans le rapport d'étape du 28 octobre 1998) : remis au Ministre de la ville

Rapport officiel

Auteur(s) : Georges Cavallier ; Ministère de la Ville

Remis le 1er mai 1999

Observations sur le fonctionnement des universités : année 1995-1996 : rapport à M. le ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale

Remis le 1er juillet 1996

Rapport sur la qualité de l'eau et de l'assainissement en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Miquel ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 1er mars 2003

Rapport sur l'équilibre des Fonds d'épargne

Rapport officiel

Auteur(s) : Christian Noyer ; Philippe Nasse ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er janvier 2003

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