Gestion

Rapport relatif à la réserve naturelle de Roque-Haute

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Marie-Louise Simoni ; Xavier Martin ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er septembre 2003

Contrôle du compte d'emploi des ressources collectées auprès du public par l'association Aides

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er octobre 2004

L'université Rennes I : rapport d'évaluation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Bornancin ; Rose Katz ; Hélène Ruiz-Fabri ; Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er janvier 2003

L'université d'Avignon et des Pays de Vaucluse : rapport d'évaluation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Gauvard ; Marcel Pinet ; Bernard Pouyet ; Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er janvier 2003

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la problématique de l'assurance maladie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Louis Debré ; Assemblée nationale

Remis le 1er mai 2004

Maison de la France : les évolutions souhaitables de ses missions, de ses moyens et de son organisation

Rapport d'étude

Auteur(s) : François Weill ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er novembre 2003

Rapport fait au nom de la mission d'information sur la sécurité du transport aérien de voyageurs - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Odile Saugues ; François-Michel Gonnot ; Assemblée nationale

Remis le 1er juillet 2004

La gestion des services publics d'eau et d'assainissement : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er décembre 2003

Rapport d'activité ministériel 2003 du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales

Remis le 1er août 2004

Evaluation des conventions constitutives des centres hospitaliers et universitaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Françoise Lalande ; Jean Debeaupuis ; Thierry Malan ; Thierry Simon ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er octobre 2004

Contrôle du compte d'emploi annuel des ressources collectées auprès du public par les Oeuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte (OHFOM)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er septembre 2003

L'Institut d'études politiques et l'école nationale supérieure de chimie de Rennes : rapport d'évaluation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Hélène Ruiz-Fabri ; Marcel Pinet ; Gilles Bertrand ; Jean-Louis Walter ; Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er octobre 2004

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