Grand Paris

Grand Paris : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'attractivité économique du Grand Paris, à Paris le 9 novembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Estelle Grellier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales, sur le renforcement des régions et la refonte de la carte intercommunale, à Strasbourg le 13 octobre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la réforme territoriale, l'annonce du remplacement de la dotation globale de fonctionnement des régions par une fraction de TVA à compter du 1er janvier 2018 et la mise en oeuvre du pacte Etat-Métropoles, à Reims le 29 septembre 2016.

Déclaration

Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques (RNT) dans la région Ile-de-France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Demolis  ;  Alain Dorison  ;  Jean Leveque  ;  Dominique Marbouty  ;  Michel Penel  ;  Jean-François Sorro  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2016

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur l'attractivité de Paris et de la région Ile-de-France dans le contexte du Brexit, à Paris le 6 juillet 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 6 juillet 2016. Liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle.

Communiqué

Déclaration de Mme Estelle Grelier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales, sur les évolutions territoriales conduites par les élus d’Ile-de-France, en application des dispositions des lois MAPTAM et NOTRe, et le soutien du Gouvernement à la construction de la métropole du Grand Paris, à Paris le 12 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur les grands axes de la politique d'aménagement foncier dans le cadre de la politique du logement et de l'urbanisme, à Paris le 14 mars 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur la politique du gouvernement en matière d'infrastructures de transports, à l'Assemblée nationale le 18 février 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur le bilan de l'année 2015 et les perspectives pour 2016 dans le domaine de la politique du logement, à Paris le 27 janvier 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 20 janvier 2016. Règles financières et fiscales applicables à la métropole du Grand Paris.

Communiqué

Conseil des ministres du 9 décembre 2015. Règles financières et fiscales applicables à la métropole du Grand Paris.

Communiqué

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