Groupe de travail

Groupe de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Article de M. Philippe Séguin, député RPR et ancien ministre des affaires sociales et de l'emploi, dans "Le Figaro magazine" du 23 novembre 1991, sur le bilan de la politique sociale entre 1986 et 1988, les déficits de la sécurité sociale, le mécontentement des professions de santé et les mesures préconisées pour rendre efficace le système de soins.

Article

Lettre de M. Jean Kaspar, secrétaire général de la CFDT, à M. François Mitterrand, Président de la République, sur les propositions du groupe ad-hoc CES, UNICE, CEEP, pour une nouvelle rédaction des articles 118A et 118B du futur traité sur l'union européenne, sur le rôle des partenaires sociaux européens dans la construction de l'Europe contractuelle, diffusée le 7 novembre 1991.

Communiqué Lettre

Rapport du CNPF intitulé "observations sur la réforme des traités en vue d'une union politique européenne", Paris, avril 1991.

Littérature grise Rapport

1er avril 1991

Déclaration de M. Louis Besson, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, sur l'administration et la politique de l'habitat, Paris le 12 mars 1991.

Déclaration

Interviews de M. Lionel Stoléru, secrétaire d'Etat chargé du plan, dans "Le Figaro" et à RTL le 12 mars et à "La Tribune de l'Expansion" le 14 mars 1991, sur le bilan de l'économie française après la crise du Golfe et sur le projet d'un marché commun régional entre les 5 pays d'Europe de l'Est (OCEI).

Article Interview

Interview de M. Michel Gillibert, secrétaire d'Etat aux handicapés et accidentés de la vie dans "Panorama du médecin" du 4 juillet 1991, sur l'amélioration de la formation des médecins par rapport au handicap (en annexe, sondage Sofres sur le suivi médical des handicapés), et les projets d'insertion professionnelle des handicapés.

Article Interview

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur la sécurité dans les établissements d'enseignement technique, à Paris le 10 juillet 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Chupin, secrétaire national de la CFDT, sur les propositions du groupe "anti-crise" concernant les conséquences économiques et sociales du conflit du Golfe, notamment l'introduction d'un nouveau mode de calcul des salaires, Paris le 5 octobre 1990.

Communiqué Déclaration

Article de M. Jean Bornard, président de la CFTC, dans "Syndicalisme CFTC" d'octobre 1990, intitulé "contrer la crise", et communiqués du 5 octobre, sur les conséquences économiques et sociales de la crise du Golfe et les propositions de la CFTC notamment sur les "contreparties sociales" des avantages consentis aux entreprises.

Article Communiqué

1er octobre 1990

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le premier bilan des négociations de branche sur les bas et moyens salaires, les classifications et les perspectives de déroulement de carrière, Paris le 20 décembre 1990. En annexe, communication au Conseil des ministres du 3 janvier 1991.

Déclaration

Interview de M. Ernest-Antoine Seillière, vice-président du CNPF et président de la commission économique, dans "Le Figaro" le 6 septembre 1990, sur l'économie française face à la crise du Golfe, les mesures fiscales prévues au budget 1991 vis-à-vis des entreprises et le débat sur "croissance et partage".

Article Interview

Interviews de M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé, à Europe 1 et RTL le 8 septembre 1997, dans "La Nouvelle République du Centre-Ouest" le 12 et "Le Monde " le 25, sur les restructurations hospitalières, la création de réseaux hospitaliers publics et privés et la création de "zones de sécurité sanitaires prioritaires".

Article Interview

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