Groupe de travail

Groupe de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 21 Octobre 1992 La formation en alternance dans le cadre de l'éducation nationale.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Décembre 1989 Développement du marché de l'art.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Décembre 1989 Evaluation et contrôle de la formation professionnelle.

Communiqué

Conseil des ministres du 08 Février 1989 Développement local de l'emploi.

Communiqué

Interview de M. Jean-François Copé, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, dans "Le Figaro" du 24 janvier 2008, sur la position de l'UMP concernant le rapport de J. Attali sur la libération de la croissance.

Interview Article

Interview de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat, porte-parole du gouvernement, à la revue "Think Tank" d'octobre 2007, sur l'importance des cercles de réflexion dans le processus de la prise de décision politique.

Article Interview

Comité des directeurs pour le développement urbain - Codirdu 1999-2006 - Bilan et perspectives

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 3 février 1999 : rapport et annexes 1 à 4

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Migaud  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Suppression de l'utilisation de la grenaille de plomb de chasse dans les zones humides exposant les oiseaux d'eau au saturnisme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Paul Baron  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er avril 2001

Rapport de mission du groupe de travail chargé d'analyser les données sanitaires relatives aux anciens combattants français de la guerre du Golfe

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roger Salamon  ;  Annick Alpérovitch  ;  Françoise Conso  ;  Ministère de la Défense  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le  1er avril 2001

Médecins du sport et lutte contre le dopage : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Escande  ;  Olivier Roussel  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé  ;  Ministère de la jeunesse et des sports

Remis le  1er novembre 1998

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, en réponse à une question sur le projet de loi relatif à la présomption d'innocence et la mise en jeu de la responsabilité pénale des élus, à l'Assemblée nationale le 9 novembre 1999.

Déclaration

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