Groupe de travail

Groupe de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 3 février 1999 : rapport et annexes 1 à 4

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Migaud  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Suppression de l'utilisation de la grenaille de plomb de chasse dans les zones humides exposant les oiseaux d'eau au saturnisme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Paul Baron  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er avril 2001

Rapport de mission du groupe de travail chargé d'analyser les données sanitaires relatives aux anciens combattants français de la guerre du Golfe

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roger Salamon  ;  Annick Alpérovitch  ;  Françoise Conso  ;  Ministère de la Défense  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le  1er avril 2001

Médecins du sport et lutte contre le dopage : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Escande  ;  Olivier Roussel  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé  ;  Ministère de la jeunesse et des sports

Remis le  1er novembre 1998

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, en réponse à une question sur le projet de loi relatif à la présomption d'innocence et la mise en jeu de la responsabilité pénale des élus, à l'Assemblée nationale le 9 novembre 1999.

Déclaration

Déclarations de M. Philippe Douste-Blazy, ministre délégué à la santé, sur la politique du médicament et la contribution de l'industrie pharmaceutique à la maîtrise médicalisée des dépenses de santé, Paris le 20 octobre et 22 novembre 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur la sécurité dans les établissements d'enseignement technique, à Paris le 10 juillet 1990.

Déclaration

Déclarations de MM. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, et Claude Evin, ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, sur la lutte contre l'exclusion professionnelle et le développement des initiatives locales pour l'emploi, Paris le 31 mai 1990.

Déclaration

Interview de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, dans "Le Monde" du 13 décembre 1989, sur la réflexion en matière de législation sur la bioéthique et les positions du gouvernement.

Article Interview

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur le bilan au plan national et international de l'action menée contre le SIDA et les objectifs pour 1990, Paris le 11 octobre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur le rôle des associations dans l'insertion sociale et la politique de lutte contre l'exclusion, Paris le 19 mai 1989.

Déclaration

Déclarations de MM. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, et Théo Braun, ministre chargé des personnes âgées, sur les formes d'accueil ou d'hébergement et les soins médicaux des personnes âgées dépendantes, Paris le 28 janvier 1989.

Déclaration

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