Groupe de travail

Groupe de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur, dans "Les Echos" du 23 novembre 1999, sur la responsabilité pénale des élus locaux, la mise en place de communautés d'agglomérations, le pouvoir des maires en matière de sécurité et sur le refus de la création d'une police municipale à Paris.

Article Interview

Interview de M. François d'Aubert, secrétaire d'Etat chargé de la recherche, dans "Le Point" du 10 mai 1997, sur la création en France de "conférences de consensus" sur le modèle danois regroupant un panel de citoyens discutant des enjeux de la science et de la technologie.

Article Interview

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur la mise en oeuvre de la professionnalisation des armées, la réforme du service national, l'appel de préparation à la défense et les objectifs pour 1998, Paris le 28 novembre 1997.

Déclaration

Rapport présenté par M. Serge Vinçon, secrétaire national du RPR, sur les propositions du groupe de travail du RPR "Intelligence et compétitivité économiques", concernant les mesures à mettre en place pour favoriser le développement international des entreprises française, 1997.

Littérature grise Rapport

1er janvier 1997

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 5 mai 1999, sur la signature de la charte européenne des langues régionales et minoritaires.

Communiqué

Conseil des ministres du 09 Octobre 1991 Conditions d'exercice des mandats locaux.

Communiqué

Conseil des ministres du 09 Octobre 1991 Conditions d'exercice des mandats locaux.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 Juillet 1991 Situation et perspectives de l'industrie du textile et de l'habillement.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 Juillet 1989 L'agglomération parisienne.

Communiqué

Déclaration de M. Edmond Hervé, ministre de la santé, sur les attitudes face à la mort et la création d'un groupe de travail sur l'aide aux mourants (liste des participants), Paris le 28 février 1985.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre de la santé et de l'action humanitaire, sur le projet de restructuration des urgences médicales et la nécessité d'une meilleure maîtrise de l'environnement des technologies médicales, à Paris le 11 novembre 1992.

Déclaration

Déclarations de Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports, sur les orientations du ministère de la jeunesse et des sports, la volonté de construire des droits nouveaux pour les jeunes, et la préparation de la Coupe du Monde de Football, à Châtenay-Malabry le 8 juillet et à Marseille le 29 juillet 1997.

Déclaration

Haut de page