Groupe de travail

Groupe de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 15 septembre 2009, sur le projet de réforme de l'organisation du marché français de l'électricité.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 septembre 2009. L'élaboration de la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche.

Communiqué

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur les mesures de sécurité et de dialogue face aux tensions entre les jeunes et la police, Paris le 31 août 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 juillet 2009. Le Grenelle de la mer.

Communiqué

Interview de M. Jean-François Copé, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, dans "Le Parisien" le 8 juillet 2009, sur les enjeux et propositions de la mission d'information parlementaire sur le port de la "burqa" ou du "niqab".

Article Interview

Conseil des ministres du 24 juin 2009. Le deuxième plan national santé-environnement.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 4 juin 2009, sur les principales orientations du plan national de prévention de la délinquance.

Communiqué

Tribune de M. Gérard Larcher, président du Sénat, dans "Le Figaro" le 2 avril 2009, sur le sommet du G20 de Londres, la crise financière et les mesures préconisées pour une "refondation du libéralisme financier", intitulé "Pour en finir avec les pyromanes".

Article Tribune

Déclaration de Mme Marie-George Buffet, secrétaire nationale du PCF, sur la poursuite de la hausse du chômage, le soutien du PCF aux mouvements sociaux en cours, notamment à la Guadeloupe et dans l'enseignement supérieur, et sur les propositions du comité présidé par M. Edouard Balladur concernant les collectivités territoriales, à Paris le 27 février 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, sur un premier bilan des actions concernant la gouvernance du Sénat et sur les propositions du groupe de travail sénatorial portant sur la réforme constitutionnelle, au Sénat le 4 février 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 26 novembre 2008. Comité de pilotage des états généraux de la bioéthique.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur la mise en place d'un groupe de travail commun entre l'Assemblée nationale et le Sénat sur la situation financière internationale et ses moyens de régulation, Paris le 29 octobre 2008.

Déclaration

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