Groupe de travail

Groupe de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la nécessité de maintenir et renforcer les sanctions pour faire pression sur le régime syrien, Paris le 17 avril 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur l’ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs, notamment au niveau régional, la nécessité d'un cadre social harmonisé pour tous les salariés du ferroviaire et la réforme de la gouvernance ferroviaire, à Paris le 15 décembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, sur les relations entre les polices municipales et les forces de sécurité nationale et les questions liées au recrutement, à la formation et à l'équipement des polices municipales, à Paris le 26 septembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, sur les principaux axes de la réforme issue de la démarche "Urbanisme de projet", à Paris le 27 mai 2011.

Déclaration

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'Outre-mer, au journal "Les Echos" du 24 juin 2010, sur le suivi de l'accord de Nouméa, le calendrier institutionnel de l'Outre-mer et la participation de l'Outre-mer au redressement des finances publiques.

Article Interview

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur les grandes orientations de la politique du développement durable à l'horizon 2020, à Paris le 17 février 2010.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 19 janvier 2010, sur la mise en oeuvre de la réforme de l'orientation professionnelle des jeunes.

Communiqué

Déclaration de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux sports, sur la promotion et le développement des sports urbains, Paris le 16 décembre 2009.

Déclaration

Interview de M. Jean-François Copé, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, dans "Le Parisien" du 15 novembre 2009, sur l'identité nationale, la fiscalisation des indemnités pour accident du travail, les réserves des députés vis-à-vis de la réforme des collectivités territoriales et la souffrance au travail.

Article Interview

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le bilan de la loi Montagne, la réforme des collectivités territoriales et la mise en place de groupes de travail pour répondre aux évolutions environnementales, économiques et sociales des territoires de montagne, Paris le 3 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux Transports, en réponse à une question sur la position de la France au sujet du chalutage en eau profonde, à l'Assemblée nationale le 23 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, sur la réforme des collectivités territoriales, à Clermont-Ferrand le 22 septembre 2009.

Déclaration

Haut de page