Handicapé moteur

Handicapé moteur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées, sur les structures d'accueil d'adultes lourdement handicapés et le lancement de la concertation préparatoire au 4e plan autisme, à Vaucresson le 26 juin 2017.

Déclaration

Professionnels du droit et handicap - Etat des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Droit Pluriel (Montreuil, Seine-Saint-Denis)  ;  Défenseur des droits

Remis le 

Les liens entre handicap et pauvreté : les difficultés dans l'accès aux droits et aux ressources

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Abrossimov  ;  François Chérèque  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

L'avancée en âge des personnes handicapées - Contribution à la réflexion

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrick Gohet  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2013

Un droit citoyen pour la personne handicapée, un parcours de soins et de santé sans rupture d'accompagnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pascal Jacob  ;  Adrien Jousserandot  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé  ;  Ministère des Personnes handicapées et de la Lutte contre l'Exclusion

Remis le 

Rapport au Premier ministre de l'Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle - 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005, pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claire-Lise Campion  ;  Isabelle Debré  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Rapport du Gouvernement au Parlement sur la mise en oeuvre de la politique nationale en faveur des personnes handicapées

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le  1er février 2012

Déclaration de Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'Etat aux solidarités et à la cohésion sociale, sur les personnes atteintes de handicaps rares et le traitement de leurs maladies, Paris le 13 mars 2012.

Déclaration

Rapport au Premier ministre de l'Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle - 2011

Rapport officiel

Auteur(s) :  Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle

Remis le 

Rapport du Gouvernement au Parlement relatif au bilan et aux orientations de la politique du handicap

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Secrétariat d'État à la solidarité

Remis le 

Rapport sur les apports de la science et de la technologie à la compensation du handicap

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Henri Revol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

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