Haut conseil de la santé publique

Haut conseil de la santé publique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur les agences sanitaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Place de l'expertise dans le dispositif de sécurité sanitaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Christine Daniel  ;  Nicolas Durand  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

L'indépendance des experts et de l'expertise sanitaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Christine Daniel  ;  Nicolas Durand  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat à la santé, sur la sécurité sanitaire et la prévention en matière de santé publique, notamment les maladies transmissibles et les risques liés à l'environnement, Paris le 22 mars 2011.

Déclaration

Principales recommandations et propositions en vue de la prochaine loi pour une politique de santé publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Santé publique

Remis le  1er décembre 2009

Conseil des ministres du 16 septembre 2009. Les mesures pour faire face à la pandémie grippale.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 décembre 2008. Les maladies rares.

Communiqué

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé, de la jeunesse et des sports, sur le rôle du Haut Conseil de la santé publique, Paris le 7 janvier 2008.

Déclaration

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